Michel Coste

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De: Michel COSTE
Objet:
pour un second mandat
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal judiciaire de Valence
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au parquet du tribunal judiciaire de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
JORFTEXT000050070711(source JORF)
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Michel Coste
académie de Bordeaux
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
au titre de l'année 2018 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2018-01-01"
MENH1800028A(source BOEN)
promotion
15 Mars 201815/03/2018
De: Michel COSTE
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Valence
substitut
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000036386301(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Michel Coste
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Langues vivantes étrangères
Sciences de la vie et de la Terre
MENH1700533A(source BOEN)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Michel COSTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
depart_retraite
JORFTEXT000033511903(source JORF)
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Michel Coste
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Langues vivantes étrangères
Sciences de la vie et de la Terre
MENH1600850A(source BOEN)
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Coste (Michel, Jean-Louis)
chef de cabinet de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Michel COSTE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000024537059(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 201107/09/2011
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000023567120(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023567120(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Michel COSTE
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000021755738(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021755738(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Michel Coste
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXII. ― Dans le domaine de compétence du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
Groupe:
Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG)
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000020954783(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200906/08/2009
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020954783(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200906/08/2009
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000020166533(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020166533(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Coste (Michel)
substitut (Privas)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Michel COSTE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Michel Coste
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Coste (Michel)
substitut (Privas)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Coste (Michel, Laurent)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000646042(source JORF)
promotion
12 Avril 200712/04/2007
De: Michel Coste
Colonel
adjoint au commandant de région
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIX. - Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Picardie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000242760(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Michel Coste
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Coste (Michel, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000262373(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Coste (Michel, Laurent)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Coste (Michel)
personnes
dans la limite de leurs attributions
Objet:
toutes décisions concernant les reports de délais de livraison et les pénalités de retard relatifs aux marchés du SEFA
EQUA0310348S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200410/01/2004
De: Michel Coste
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques
Remplace:M. Alain Covet
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000429735(source JORF)
nomination
15 Octobre 200315/10/2003
De: Michel Coste
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Coste
avocat
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Coste (Michel, Jean, Alphonse)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Coste (Michel, Laurent)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Coste (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2000-12-03"
JORFTEXT000000763616(source JORF)
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Coste (Michel)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000386052(source JORF)
promotion
04 Février 200004/02/2000
De: Coste (Michel)
(Hérault)
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000398381(source JORF)
diplome
05 Janvier 200005/01/2000
De: Coste (Michel)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la terre
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000197699(source JORF)
titularisation
07 Septembre 199907/09/1999
De: Coste (Michel, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Coste (Michel, Claude)
attaché principal d'administration au ministère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Coste (Michel, Laurent)
chef d'escadron; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Coste (Michel, Jean, Alphonse)
commandant; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Coste (Michel)
commissaire
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Dordogne
Groupe:
Commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
JORFTEXT000000543622(source JORF)
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993
De: Coste (Michel, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Coste (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990 est établi
JORFTEXT000000527261(source JORF)
inscription
13 Août 199113/08/1991
De: Coste (Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000160648(source JORF)
promotion
13 Août 199113/08/1991
De: Coste (Michel)
Objet:
le
30 septembre 1989
JORFTEXT000000717138(source JORF)
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Coste (Michel, Pierre, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
TROUPES DE MARINE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990
De: Coste (Michel)
32800 Eauze
Objet:
membres du Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
à compter de la date de publication au Journal officiel
2. Secteur du commerce
Syndicat de l'armagnac et des vins du Gers
Groupe:
Bureau national interprofessionnel de l'armagnac
duree="trois ans"
JORFTEXT000000524839(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.